Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARNAVAL ELECTRO
Art Point M, association

Numéro de dépôt :
4170520
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
LE CARNAVAL ELECTRO de Art Point M

Présentation de la marque LE CARNAVAL ELECTRO

Déposée le 2 avril 2015 par la société Art Point M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CARNAVAL ELECTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la société Art Point M domicilié(e) 60 rue de l'Alouette - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 533 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Duthoit Sabine domicilié(e) 60 rue de l'Alouette - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque LE CARNAVAL ELECTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARNAVAL ELECTRO arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

Art Point M a également déposé les autres marques suivantes : art point m LABORATOIRE factory , BRADERIE DE L'ART ART POINT M , bio except the weekend


Art Point M, association - 60 rue de l'Alouette - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 390533396


Mle Duthoit Sabine - 60 rue de l'Alouette - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685312 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Activités sportives mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts éducatifs.